LEGISLATION SUR LES TROUBLES DU VOISINAGE

Bonjour à toutes et tous 

Suite à de nombreuses remarques de résidents se plaignant de bruits excessifs, nous souhaitons vous rappeler que la vie en collectivité repose sur le respect des règles et des devoirs de chacun. Il est essentiel que chacun contribue à maintenir un environnement de vie calme et respectueux.

Afin de pouvoir intervenir efficacement en cas de nuisances, nous vous invitons à fournir un maximum d'informations concernant les troubles signalés. Cela nous permettra de mieux comprendre la situation et d'y répondre de manière appropriée.

Pour votre information, vous trouverez ci-dessous deux liens vers la législation relative aux nuisances sonores et aux troubles du voisinage. Nous vous encourageons à consulter ces ressources pour mieux comprendre vos droits et obligations. Toutefois, il existe également quelques règles d'exception.

Troubles de voisinage : bruits créés par des comportements anormaux | Service-Public.fr

Quels sont les bruits interdits le dimanche ?

Nous comptons sur votre coopération pour garantir une ambiance agréable pour tous.

Le Président du Conseil Syndical